CONTRÔLE TECHNIQUE : combien de temps avant d’être hors-la-loi.. ?
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CONTRÔLE TECHNIQUE : combien de temps avant d’être hors-la-loi.. ?
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Alors que nous avons passé le 15 août (première date butoir du contrôle technique depuis sa mise en application en avril dernier), voici le planning des prochaines échéances en fonction de l’année et du mois d’immatriculation de votre véhicule
https://moto-station.com/moto-revue/actu/controle-technique-combien-de-temps-avant-detre-hors-la-loi/673376
Il sera à renouveler tous les 3 ans
Alors que nous avons passé le 15 août (première date butoir du contrôle technique depuis sa mise en application en avril dernier), voici le planning des prochaines échéances en fonction de l’année et du mois d’immatriculation de votre véhicule
- Pour les motos immatriculées avant 2017 –> passage au CT obligatoire avant le 31/12/2024
- Pour les motos immatriculées entre 2017 et 2019 –> passage au CT obligatoire avant le 31/12/2025
- Pour les motos immatriculées entre 2020 et 2021 –> passage au CT obligatoire avant le 31/12/2026
- Pour les motos immatriculées après 2022 –> le premier passage au CT obligatoire est à faire sous 5 ans
https://moto-station.com/moto-revue/actu/controle-technique-combien-de-temps-avant-detre-hors-la-loi/673376
Il sera à renouveler tous les 3 ans
Dernière édition par lio29 le Jeu 22 Aoû - 19:27, édité 1 fois (Raison : Ajout lien article)
Re: CONTRÔLE TECHNIQUE : combien de temps avant d’être hors-la-loi.. ?
Salut,
Le titre fait peur mais on a largement le temps.
Perso, la 1 ère a y passée sera la MT 07 en fin d'année 2025
Puis les 3 au fil de l'eau.jai pas peur vu le peu de policiers croisés sur les routes .
A moins que cela ne devienne une priorité absolue d arrêtés toutes les motos sur ordres des préfets.
Ca laissera le temps au go fast de faire de gros pleins de came...
Le titre fait peur mais on a largement le temps.
Perso, la 1 ère a y passée sera la MT 07 en fin d'année 2025
Puis les 3 au fil de l'eau.jai pas peur vu le peu de policiers croisés sur les routes .
A moins que cela ne devienne une priorité absolue d arrêtés toutes les motos sur ordres des préfets.
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lio29- Staff
- Moto : Honda cb125r 2020/yamaha mt07 2018 /ducati monster 821 stealth 2021/Honda cb650r 2021
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Re: CONTRÔLE TECHNIQUE : combien de temps avant d’être hors-la-loi.. ?
et la mienne c'est fin 2028...
d'ici là, j'aurai eu 2 Transalp, 3 Africa Twin et 1 Goldwing
d'ici là, j'aurai eu 2 Transalp, 3 Africa Twin et 1 Goldwing
Re: CONTRÔLE TECHNIQUE : combien de temps avant d’être hors-la-loi.. ?
Salut,
2028! Houla,je ne vais pas aussi loin.
Je serais plutôt en VAE si je réfléchis...
2028! Houla,je ne vais pas aussi loin.
Je serais plutôt en VAE si je réfléchis...
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lio29- Staff
- Moto : Honda cb125r 2020/yamaha mt07 2018 /ducati monster 821 stealth 2021/Honda cb650r 2021
Localisation : Bretagne/Finistère/quimper
Re: CONTRÔLE TECHNIQUE : combien de temps avant d’être hors-la-loi.. ?
Bonjour
Mr Baldo , ce n'est pas complet
Non acceptable de la part d'un administrateur , et HOP en formation
Pour les passages en 2024 , c'est la date de sortie plus 3 mois , donc motos sortie en Juillet + 3 mois d'ou Octobre , revoir votre copie GRAND CHEF
Je le sais car étant concerné directos
Mr Baldo , ce n'est pas complet
Non acceptable de la part d'un administrateur , et HOP en formation
Pour les passages en 2024 , c'est la date de sortie plus 3 mois , donc motos sortie en Juillet + 3 mois d'ou Octobre , revoir votre copie GRAND CHEF
Je le sais car étant concerné directos
CycloneM2- Passionné
- Moto : YBR 140 + YBR 180 Diversion
Localisation : Alsace et Jura
Re: CONTRÔLE TECHNIQUE : combien de temps avant d’être hors-la-loi.. ?
Salut,
En fait ,@baldo a juste copier le texte de moto-station.
C'est plutôt eux qui sont à blâmer pour cette erreur .
C'est 3 mois en moto et 4 en automobile ?
En fait ,@baldo a juste copier le texte de moto-station.
C'est plutôt eux qui sont à blâmer pour cette erreur .
C'est 3 mois en moto et 4 en automobile ?
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lio29- Staff
- Moto : Honda cb125r 2020/yamaha mt07 2018 /ducati monster 821 stealth 2021/Honda cb650r 2021
Localisation : Bretagne/Finistère/quimper
Re: CONTRÔLE TECHNIQUE : combien de temps avant d’être hors-la-loi.. ?
Mouais, encore un article totalement BACLE en réalité.
Donc quand on a une moto immatriculée avant 2017 la date butoir n'est PAS le 31 décembre 2024 mais c'est 4 mois à partir de sa date de mise en circulation.
Par exemple si la moto a été immatriculée le 24 avril , le CT est obligatoire a partir de demain 25 aout .
D'ailleurs j'aime bien quand l'article nous dit que selon le MOIS ou l'année d'immatriculation voilà le planning, et en fait le tableau n'en a rien a f*utre du mois
Donc quand on a une moto immatriculée avant 2017 la date butoir n'est PAS le 31 décembre 2024 mais c'est 4 mois à partir de sa date de mise en circulation.
Par exemple si la moto a été immatriculée le 24 avril , le CT est obligatoire a partir de demain 25 aout .
D'ailleurs j'aime bien quand l'article nous dit que selon le MOIS ou l'année d'immatriculation voilà le planning, et en fait le tableau n'en a rien a f*utre du mois
SebLob- Expert
- Moto : DTR125/200, Ténéré 125, Mz 125 SM, RD07
Localisation : A coté de Toulouse
Re: CONTRÔLE TECHNIQUE : combien de temps avant d’être hors-la-loi.. ?
Pour ceux qui ont passé le CT vous avez mis où la vignette pour que cela ne soit pas trop moche.
phiphi78- Expert
- Moto : Honda CBR 125 R
Localisation : Mantes la jolie
Re: CONTRÔLE TECHNIQUE : combien de temps avant d’être hors-la-loi.. ?
Puisque la vignette d'assurance ne sert plus a rien, perso en 2025 quand je me déciderais enfin a passer le CT, je compte mettre la vignette du CT là ou je collais avant la vignette de l'assurance, c'est à dire sur un tube de fourche entre les deux Tés.
SebLob- Expert
- Moto : DTR125/200, Ténéré 125, Mz 125 SM, RD07
Localisation : A coté de Toulouse
Re: CONTRÔLE TECHNIQUE : combien de temps avant d’être hors-la-loi.. ?
Salut,
C'est obligatoire de coller la vignette quelque part ?
On doit juste pouvoir être capable de prouver que l'on a fait non?
Autant sur un pare-brise,ça se voit facilement pour le radar mais pas pour les motos.
Puisque c'est le but premier: pouvoir prendre 1 prune supplémentaire.
C'est obligatoire de coller la vignette quelque part ?
On doit juste pouvoir être capable de prouver que l'on a fait non?
Autant sur un pare-brise,ça se voit facilement pour le radar mais pas pour les motos.
Puisque c'est le but premier: pouvoir prendre 1 prune supplémentaire.
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A+lio
lio29- Staff
- Moto : Honda cb125r 2020/yamaha mt07 2018 /ducati monster 821 stealth 2021/Honda cb650r 2021
Localisation : Bretagne/Finistère/quimper
Re: CONTRÔLE TECHNIQUE : combien de temps avant d’être hors-la-loi.. ?
Concernant la vignette d'ASSURANCE, je me souviens ètre tombé en zappant sur l'un de ses trop nombreux reportage du genre "100 jours aves les gendarmes de" ou "en direct avec la police de" et là le gars se faisait contrôler, il avait bien la vignette d'assurance de collée sur le pare brise mais comme il était PAS en mesure de donner l'attestation d'assurance, c'est à dire le reste du papier qui est fourni avec la vignette, DONC il ne pouvait pas PROUVER qu'il était assuré................alors que du coup la vignette il l'a sort d'où .
j'ai l'impression donc que SI par exemple tu peux prouver que tu as passé le CT et qu'il est bien à jour, PAR CONTRE le fait de ne pas avoir collé la vignette bien comme on tas dit sur le PARE BRISE de ta moto, fait que tu peux ètre emmerdé si ils veulent t'emm*rder .
j'ai l'impression donc que SI par exemple tu peux prouver que tu as passé le CT et qu'il est bien à jour, PAR CONTRE le fait de ne pas avoir collé la vignette bien comme on tas dit sur le PARE BRISE de ta moto, fait que tu peux ètre emmerdé si ils veulent t'emm*rder .
SebLob- Expert
- Moto : DTR125/200, Ténéré 125, Mz 125 SM, RD07
Localisation : A coté de Toulouse
Re: CONTRÔLE TECHNIQUE : combien de temps avant d’être hors-la-loi.. ?
Salut,
Bah ,les roadsters ne sont pas vendus d'office avec une bulle ou autre pour coller la vignette dessus.
Sinon,c'est sur le dessus du garde boue avant
Bah ,les roadsters ne sont pas vendus d'office avec une bulle ou autre pour coller la vignette dessus.
Sinon,c'est sur le dessus du garde boue avant
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A+lio
lio29- Staff
- Moto : Honda cb125r 2020/yamaha mt07 2018 /ducati monster 821 stealth 2021/Honda cb650r 2021
Localisation : Bretagne/Finistère/quimper
Re: CONTRÔLE TECHNIQUE : combien de temps avant d’être hors-la-loi.. ?
Le fait de ne plus à avoir à apposer obligatoirement la vignette de l'assurance c'est très récent et ses émissions ne le sont pas forcément..... Faut compter environ 6mois à 1an pour sortir un reportage comme ça....SebLob a écrit:Concernant la vignette d'ASSURANCE, je me souviens ètre tombé en zappant sur l'un de ses trop nombreux reportage du genre "100 jours aves les gendarmes de" ou "en direct avec la police de" et là le gars se faisait contrôler, il avait bien la vignette d'assurance de collée sur le pare brise mais comme il était PAS en mesure de donner l'attestation d'assurance, c'est à dire le reste du papier qui est fourni avec la vignette, DONC il ne pouvait pas PROUVER qu'il était assuré................alors que du coup la vignette il l'a sort d'où .
j'ai l'impression donc que SI par exemple tu peux prouver que tu as passé le CT et qu'il est bien à jour, PAR CONTRE le fait de ne pas avoir collé la vignette bien comme on tas dit sur le PARE BRISE de ta moto, fait que tu peux ètre emmerdé si ils veulent t'emm*rder .
Et si l'apposition n'est plus obligatoire c'est parce que dorénavant il existe un fichier regroupant toutes les assurances et permettant, via l'immatriculation du véhicule, de vérifier si le véhicule est bien assuré à l'instant T.
Pour le CT, il n'y a pas un tel fichier en soit.
Toutefois systématiquement les centres de CT transmettent les informations aux préfectures (je crois) qui alimentent le SIV sur lequel les FdO peuvent voir si le CT est à jour.
En revanche sur la vignette du CT, il y a des informations qui ne sont pas renseignés dans le SIV. Peut être est ce la raison pour laquelle la vignette doit être apposée ? Mais est il obligatoire de l'apposer sur sa machine?
J'avoue que je ne me suis pas du tout penché sur la question n'étant pas concerné....mais curieux de savoir.
Et le fait de devoir présenter l'attestation d'assurance (la grande feuille verte) c'est ce qui prouve d'être assuré. La vignette n'était qu'une sorte de preuve pour éviter le stationnement d'épaves sur la voie publique. A titre d'exemple, En France il est interdit de stationner plus de 7 jours sur la même place sur la voie publique. Or lorsque vous êtes en vacances, parfois absent pour 15 jours ou plus, vous dépassez ce délai. Avec la vignette visible prouvant que vous êtes assurés, les FdO savent que ce véhicule n'est pas une épave mais un véhicule roulant et assuré et donc ne vont pas demander d'office l'enlèvement du véhicule. Enfin en théorie....
Je me fais régulièrement marquer mon second véhicule stationné sur la voie publique par les gendarmes su coin. Sauf qu'étant malade et ne conduisant plus depuis 6mois, je ne m'amuse pas toujours à déplacer ma caisse tous les 7 jours, j'ai autre chose à foutre et ma femme aussi surtout quand je suis hospitalisé.....
Mais ça c'est une autre histoire qui a été résolue, le problème venait des voisins qui n'aimaient pas qu'une autre voiture que la leur soit stationné à cet emplacement...... Bref....
Boris980- Habitué
- Moto : ...
Localisation : 77
Re: CONTRÔLE TECHNIQUE : combien de temps avant d’être hors-la-loi.. ?
La vignette CT moto est détachée et détruite par le contrôleur, avant la remise des documents au client.
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Il faut toujours terminer ce que l'on a co
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Re: CONTRÔLE TECHNIQUE : combien de temps avant d’être hors-la-loi.. ?
boujou les amis
- prenez votre temps pour me donner les bons renseignements, étant favorable au contrôle technique je souhaite être le dernier à y soumettre ma superbe Varadero blanche
à la r'voyure
alain
- prenez votre temps pour me donner les bons renseignements, étant favorable au contrôle technique je souhaite être le dernier à y soumettre ma superbe Varadero blanche
à la r'voyure
alain
Alabasse 14- Staff
- Moto : Yamaha DTMX 125; Honda XLV Varadero 125
Localisation : Caen Normandie
lio29- Staff
- Moto : Honda cb125r 2020/yamaha mt07 2018 /ducati monster 821 stealth 2021/Honda cb650r 2021
Localisation : Bretagne/Finistère/quimper
Re: CONTRÔLE TECHNIQUE : combien de temps avant d’être hors-la-loi.. ?
Salut,
Pour répondre à Boris980, les forces de l'ordre peuvent consulter un fichier qui s'appelle S.I.V. (Système d'immatriculation des véhicule) où le C.T. est renseigné valide ou pas.
La différence avec le fichier des assurance appelé F.V.A. (Fichier des Véhicules Assurés) celui-ci est accessible à tous. Un sujet dédié est sur notre fofo. Quoi qu'il en soit c'est le défaut de contrôle technique qui est amendable, pas l'absence de vignette.
Pour répondre à Boris980, les forces de l'ordre peuvent consulter un fichier qui s'appelle S.I.V. (Système d'immatriculation des véhicule) où le C.T. est renseigné valide ou pas.
La différence avec le fichier des assurance appelé F.V.A. (Fichier des Véhicules Assurés) celui-ci est accessible à tous. Un sujet dédié est sur notre fofo. Quoi qu'il en soit c'est le défaut de contrôle technique qui est amendable, pas l'absence de vignette.
Palombe- Passionné
- Moto : 125 XL VARADERO
Localisation : La Yaute
Re: CONTRÔLE TECHNIQUE : combien de temps avant d’être hors-la-loi.. ?
Alabasse 14 a écrit:boujou les amis
- prenez votre temps pour me donner les bons renseignements, étant favorable au contrôle technique je souhaite être le dernier à y soumettre ma superbe Varadero blanche
à la r'voyure
alain
Ma varadero blanche doit y passer avant la fin du mois d'août
Palombe- Passionné
- Moto : 125 XL VARADERO
Localisation : La Yaute
Re: CONTRÔLE TECHNIQUE : combien de temps avant d’être hors-la-loi.. ?
Bonjour
Le centre de CT ne délivre pas de vignette
Pour le certif d'assurance il n'y a plus de vignette ni de papier sauf si on fait la demande quand on va souvent à l'étranger
C'est clair ou faut le traduire en Russe ou en Arabe ???????????????
Le centre de CT ne délivre pas de vignette
Pour le certif d'assurance il n'y a plus de vignette ni de papier sauf si on fait la demande quand on va souvent à l'étranger
C'est clair ou faut le traduire en Russe ou en Arabe ???????????????
CycloneM2- Passionné
- Moto : YBR 140 + YBR 180 Diversion
Localisation : Alsace et Jura
Re: CONTRÔLE TECHNIQUE : combien de temps avant d’être hors-la-loi.. ?
Je ne savais pas qu'elle était détruitephilartis a écrit:La vignette CT moto est détachée et détruite par le contrôleur, avant la remise des documents au client.
oui. Les forces de l'ordre ont le S.I.V. complet tandis que certains professionnels n'ont qu'un accès restreint.Palombe a écrit:Salut,
Pour répondre à Boris980, les forces de l'ordre peuvent consulter un fichier qui s'appelle S.I.V. (Système d'immatriculation des véhicule) où le C.T. est renseigné valide ou pas.
La différence avec le fichier des assurance appelé F.V.A. (Fichier des Véhicules Assurés) celui-ci est accessible à tous. Un sujet dédié est sur notre fofo. Quoi qu'il en soit c'est le défaut de contrôle technique qui est amendable, pas l'absence de vignette.
Pour le FVA oui tout le monde peut y accéder à condition d'avoir l'immatriculation ET le numéro de formule de la carte grise. Ce dont les forces de l'ordre n'ont pas besoin, juste l'immatriculation leur suffit.
Boris980- Habitué
- Moto : ...
Localisation : 77
Re: CONTRÔLE TECHNIQUE : combien de temps avant d’être hors-la-loi.. ?
boujou les amis
- exact: le CT et le ET sert au SIV mais FO et FVA veillent sur FdO...
- bonne nuit quand même
à plus tard
alain
- exact: le CT et le ET sert au SIV mais FO et FVA veillent sur FdO...
- bonne nuit quand même
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alain
Alabasse 14- Staff
- Moto : Yamaha DTMX 125; Honda XLV Varadero 125
Localisation : Caen Normandie
Re: CONTRÔLE TECHNIQUE : combien de temps avant d’être hors-la-loi.. ?
Par moment ça me fait bien rire de lire certains messages..
Alors juste pour info j'ai tout de même passé plus de 25 ans en gendarmerie avant de prendre ma retraite et je peux vous assurer qu'avec la plaque on a accès à plus d'informations que vous ne pouvez l'imaginer. Par exemples le fait de savoir si le véhicule est assuré et a passé le CT, si vous êtes titulaire du permis de conduire, le nombre de points restant, âge, adresse etc .. cela fait plus de 10 ans que c'est dans les fichiers qui sont alimentés par préfecture et d'autres que je ne mentionnerai pas.
Le fait de ne pas apposer la vignette d'assurance en cours de validité permettait de verbaliser "à la volée sur un parking" pour ceux qui voulaient faire "du chiffre bon pour les stats".
De nombreuses infractions sont retirées tous les ans mais ne vous réjouissez pas : elles sont remplacées par des plus tordues comme "mauvais réglage du rétroviseur...".
Celui qui est sur le bord de la route et qui a décidé de verbaliser trouvera certainement quelque chose.
Vous verriez la taille d'un mémento police route : aussi gros que le code pénal, ça en fait des infractions possibles et tordues
Sachant qu'en dehors des contrôles systématiques qui sont délivrés par réquisition, les contrôles ne se font généralement pas sans raison.
Celui qui roule en respectant le code de la route et dans un véhicule qui ne ressemble pas à une épave se fera très peu contrôler.
Depuis que j'ai le permis et c'est pas d'hier, je n'ai été contrôlé qu'une fois en voiture et j'étais en excès de vitesse, jamais en moto..
Alors juste pour info j'ai tout de même passé plus de 25 ans en gendarmerie avant de prendre ma retraite et je peux vous assurer qu'avec la plaque on a accès à plus d'informations que vous ne pouvez l'imaginer. Par exemples le fait de savoir si le véhicule est assuré et a passé le CT, si vous êtes titulaire du permis de conduire, le nombre de points restant, âge, adresse etc .. cela fait plus de 10 ans que c'est dans les fichiers qui sont alimentés par préfecture et d'autres que je ne mentionnerai pas.
Le fait de ne pas apposer la vignette d'assurance en cours de validité permettait de verbaliser "à la volée sur un parking" pour ceux qui voulaient faire "du chiffre bon pour les stats".
De nombreuses infractions sont retirées tous les ans mais ne vous réjouissez pas : elles sont remplacées par des plus tordues comme "mauvais réglage du rétroviseur...".
Celui qui est sur le bord de la route et qui a décidé de verbaliser trouvera certainement quelque chose.
Vous verriez la taille d'un mémento police route : aussi gros que le code pénal, ça en fait des infractions possibles et tordues
Sachant qu'en dehors des contrôles systématiques qui sont délivrés par réquisition, les contrôles ne se font généralement pas sans raison.
Celui qui roule en respectant le code de la route et dans un véhicule qui ne ressemble pas à une épave se fera très peu contrôler.
Depuis que j'ai le permis et c'est pas d'hier, je n'ai été contrôlé qu'une fois en voiture et j'étais en excès de vitesse, jamais en moto..
coyote- Membre en Or
- Moto : Yamaha TDR
Localisation : LA RÉOLE (33)
Re: CONTRÔLE TECHNIQUE : combien de temps avant d’être hors-la-loi.. ?
Alors je vais en rajouter une couche
Comme dit plus haut,il n'y a pas de vignettes de contrôle technique (comme pour les voitures c est ce qu'il y a sur la carte grise qui fait foi)
Concernant le CT, pour l'instant il est très cool, mais dès la fin 2024 il va se durcir sévèrement avec le contrôle de pollution sauf pour les 2t (si vous ne comprenez pas pourquoi,révisez vos connaissances sur le fonctionnement du moteur 2t)controle du niveau sonore, Passage au banc de puissance pour contrôler le nombre de CV et les performances de freinage, passage sur un banc de contrôle des amortisseurs.
Je r appelle pour tous ceux qui sont un peu distraits quand il est écrit duo sur votre carte grise il faut qu'au contrôle votre moto soit en duo pas de capot de selle et repose-pied obligatoire. Hormis la monte d'origine des pneus rien ne sera accepté je parle bien sûr de la taille.
Et bien sûr on finit par la petite touche pognon, je viens de passer mon contrôle technique je l'ai payé 60 €. Mais mon contrôleur m'a bien expliqué qu'avec 25000 € d'investissement de matériel pour passer le contrôle des motos, le contrôle technique va augmenter. À la place de tous ceux qui devraient passer en 2025 ou 2026 je le passerai tout de suite ça permettrait d'économiser 20/30 €
Une dernière chose le contrôle technique est valable pour 3 ans ce qui veut dire qu'on pourra trouver encore des véhicules en état moyen sur les routes pendant 3 ans
Comme dit plus haut,il n'y a pas de vignettes de contrôle technique (comme pour les voitures c est ce qu'il y a sur la carte grise qui fait foi)
Concernant le CT, pour l'instant il est très cool, mais dès la fin 2024 il va se durcir sévèrement avec le contrôle de pollution sauf pour les 2t (si vous ne comprenez pas pourquoi,révisez vos connaissances sur le fonctionnement du moteur 2t)controle du niveau sonore, Passage au banc de puissance pour contrôler le nombre de CV et les performances de freinage, passage sur un banc de contrôle des amortisseurs.
Je r appelle pour tous ceux qui sont un peu distraits quand il est écrit duo sur votre carte grise il faut qu'au contrôle votre moto soit en duo pas de capot de selle et repose-pied obligatoire. Hormis la monte d'origine des pneus rien ne sera accepté je parle bien sûr de la taille.
Et bien sûr on finit par la petite touche pognon, je viens de passer mon contrôle technique je l'ai payé 60 €. Mais mon contrôleur m'a bien expliqué qu'avec 25000 € d'investissement de matériel pour passer le contrôle des motos, le contrôle technique va augmenter. À la place de tous ceux qui devraient passer en 2025 ou 2026 je le passerai tout de suite ça permettrait d'économiser 20/30 €
Une dernière chose le contrôle technique est valable pour 3 ans ce qui veut dire qu'on pourra trouver encore des véhicules en état moyen sur les routes pendant 3 ans
Jeff design- Habitué
- Moto : Aprilia classic
Localisation : Allier
Re: CONTRÔLE TECHNIQUE : combien de temps avant d’être hors-la-loi.. ?
coyote a écrit:Par moment ça me fait bien rire de lire certains messages..
Alors juste pour info j'ai tout de même passé plus de 25 ans en gendarmerie avant de prendre ma retraite et je peux vous assurer qu'avec la plaque on a accès à plus d'informations que vous ne pouvez l'imaginer. Par exemples le fait de savoir si le véhicule est assuré
Ça c'est effectivement avec le FVA
et a passé le CT,
Ça c'est une mention sur le S.I.V. avec aussi entre autre sur le véhicule fait l'objet d'une immobilisation (judiciaire ou administrative), l'historique du véhicule, et bien entendu toutes les infos de la carte grise (dont l'adresse qui doit être obligatoirement à jour).
si vous êtes titulaire du permis de conduire, le nombre de points restant, âge, adresse etc ..
Ça c'est avec le S.N.P.C, et pour cela encore faut il que le conducteur/propriétaire soit bien le titulaire de la carte grise. Si ce n'est pas le cas et que les démarches ne sont pas faites, ce n'est pas aussi simple.... D'où justement le fait que nombre de verbalisations "à la volée" finissent caduques car le titulaire de la carte grise n'est plus l'utilisateur..... Après il existe des moyens de retrouver l'utilisateur, mais c'est une autre histoire et un peu plus complexe.
cela fait plus de 10 ans que c'est dans les fichiers qui sont alimentés par préfecture et d'autres que je ne mentionnerai pas.
Le fait de ne pas apposer la vignette d'assurance en cours de validité permettait de verbaliser "à la volée sur un parking" pour ceux qui voulaient faire "du chiffre bon pour les stats".
Et pour faire retirer les épaves. Car même non roulant et inutilisé, un véhicule doit obligatoirement être assuré lorsqu'il est stationné sur la voie publique.
Mais bien sûr que ça sert aussi car très visible pour "faire du fric". Sauf qu'on en revient au fait que beaucoup de ces contraventions sautent super facilement.
De nombreuses infractions sont retirées tous les ans mais ne vous réjouissez pas : elles sont remplacées par des plus tordues comme "mauvais réglage du rétroviseur...".
Celui qui est sur le bord de la route et qui a décidé de verbaliser trouvera certainement quelque chose.
Vous verriez la taille d'un mémento police route : aussi gros que le code pénal, ça en fait des infractions possibles et tordues
Sachant qu'en dehors des contrôles systématiques qui sont délivrés par réquisition, les contrôles ne se font généralement pas sans raison.
Celui qui roule en respectant le code de la route et dans un véhicule qui ne ressemble pas à une épave se fera très peu contrôler.
Depuis que j'ai le permis et c'est pas d'hier, je n'ai été contrôlé qu'une fois en voiture et j'étais en excès de vitesse, jamais en moto..
J'ai déjà été contrôlé lors de contrôle systématiques mais là tout le monde est concerné. Sinon comme toi la seule fois où j'ai été intercepté par les motards de la Gendarmerie, j'étais en tort....
Donc je suis parfaitement d'accord avec toi, quand on a un véhicule en règle et que l'on ne commet pas d'infraction, on n'est pas contrôlé et encore moins verbalisé.
Boris980- Habitué
- Moto : ...
Localisation : 77
Re: CONTRÔLE TECHNIQUE : combien de temps avant d’être hors-la-loi.. ?
Jeff design a écrit: dès la fin 2024 il va se durcir sévèrement avec le contrôle de pollution
C'est déjà le cas.
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