Papier préfecture

Salut à tous alors voilà il y a 1 ans j ai vendu une moto pas de chance le gars se les faite voler 5jours après mait voilà j ai reçu un courier de la police national BARD istre tout les papier est envoyer en préfecture la personne de police me dit elle est toujour a mon nom je doit passer une audition  alors à quoi serre d envoyer à la prefecture le papier de vente si le nouveau proprio n est pas enregistrées donc la personne qui achète un véhicule doit changer sa carte grise sinon elle est toujour au vendeur plus rien comprendre à la prefecture j ecrit du téléphone désolée pour les faute et qui a déjà eu se soucis

Je n'ai pas eu ce soucis ,mais d'autres oui ,il y a eu une multitude d'exemples aux actus ,en fait les voyous qui l'achètent ne l'assurent pas ou même si elle est assurée ne font pas le changement de carte grise ,comme ça c'est l'ancien proprio qui se ramasse tous les emmerdes 
Je crois que tu peux justifier de ta bonne foi en faisant valoir le fait que tu as vendu et déclaré la vente ,il suffit de leur présenter le double ,précise bien la date de la vente et la date approximative de l'envoi du double et la pref ou tu l'as envoyé

pour cela que la lettre avec suivie est utile aussi 

Calypso 14 a écrit: tu peux justifier de ta bonne foi en faisant valoir le fait que tu as vendu et déclaré la vente ,il suffit de leur présenter le double

exact, tu dois avoir un exemplaire en ta possession !

sinon, même si l'acheteur n'a pas fait le changement de carte grise, si tu as bien renvoyé le certificat de vente a la préfecture, dans leurs fichiers ça doit être indiqué "vendu le  xx/xx/xx"

Oui pourquoi une audition j ai tout les papier la prefecture ne la pas fait pourtant je les envoyer le papier

CHC a écrit:Oui pourquoi une audition j ai tout les papier la prefecture ne la pas fait pourtant je les envoyer le papier

Surtout, n'explique rien de toi même!!!!, laisses les questions arriver...
répond qu'à LA question, pas plus
t'as vendu une moto ===> volée 4jours aprés c'est pas de chance 
t"as, depuis, eu d'autre motos ===> trafic ? évidement non [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
tu voulais une vara ===> incendie; le mec lâche gratos sa vara! c'est pas de chance [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
tu recherche un compte tours?? ===> t'as été dénoncé préventivement [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

Thierry c est une moto que j ai vendu il y a 1ans un peut plus la question c est que la prefecture ne fait pas sont boulot et on envoit un papier pour rien il prenne en compte que quand le client change la carte grise

il y a eu un vol et surement quelques éléments a éclaircir...  si tu n'as rien a te reprocher, aucune inquiétude a avoir, la police fait son travail... rend toi a ta convocation avec le double du certificat de cession, explique calmement la situation et tout va bien se passer

  mais on ne sait jamais, met un slip propre et prépare un casse croute dans le cas ou tu serais placé en garde a vu

salut, bizarre ce truc, moi j'avais vendu une 307 et un aprés j'ai reçu un pv. le mec n'avait pas fait la CG. je n'avais plus le certificat de cession, j'ai envoyé au commissariat nos échanges de mails et ses coordonnées et plus de problèmes.

drôle d' histoire !!!  

BALDO a écrit:il y a eu un vol et surement quelques éléments a éclaircir...  si tu n'as rien a te reprocher, aucune inquiétude a avoir, la police fait son travail... rend toi a ta convocation avec le double du certificat de cession, explique calmement la situation et tout va bien se passer

salut les amis

- j'aime bien cette recommandation  

  à la r'voyure
alain

pis doit certainement y avoir des éléments que nous n'avons pas... CHC nous racontera tout ça dans le détail après son audition !

BALDO a écrit:  mais on ne sait jamais, met un slip propre et prépare un casse croute dans le cas ou tu serais placé en garde a vu

Je crois que c'est le moment de dire adieu à CHC

Avec un tel casier judiciaire, il faudra un bon avocat 

Le soucis le gars est introuvable audition c est pour que moi je sois  trankille en qu'a d amende j en est pour 1heure maxi audition

Sinon pour la vente, je fais enregistrer la vente dans les boutiques services cg, permis etc... C'est immédiat, et tu n'es plus dépendant de l'acheteur ou de la préfecture. C'est pas très cher comparé aux soucis si l'acheteur ne change la cg, moins de 10€ et tu repars avec un document reconnu.

très bonne idée   ... car quand on vend un véhicule, que l'acheteur ne change pas la carte grise et se prenne des PV, je pense que c'est un peu notre hantise a tous 

@ Fred; ça s'appelle comment, je trouve pas sur le net
, et je connais pas
merci

CHC écrit un livre mon pote  

Je redoutais vos questions pour les précisions car je n'avais pas retrouvé mes papiers et pas trouvé de chose précise sur le net , mais depuis j'ai trouvé cela: L'accusé d’enregistrement de cession de véhicule et le lien suivant:

https://blog.cartegriseexpress.com/la-demarche-pour-obtenir-laccuse-denregistrement-de-cession-de-vehicule/

Je pense qu'il s'agit d'un service auquel on pouvait avoir accès en s'adressant à la préfecture (gratuit mais long peut-être). Mais l'externalisation, auprès de boutiques de services des opérations dédiées avant à la préfecture, permets de l'obtenir immédiatement moyennant quelques euros (tout travail mérite salaire...). Il nécessaire de fournir les documents du vendeur pour renseigner la base informatique de plaques d'immatriculation et c'est bon. Le lien est bien fournit en explication.
Personnellement j'ai fait ça pour mes 3 dernières ventes, je ne sais pas si les acheteurs ont fait le nécessaire mais je n'ai pas eu des problèmes depuis.. .

La moto et bloquer en fouriere je pense que sa leur gène mait bon des cons il y en a en plus il avait fait une main courante le gars ok sens accusé rien ne prouve donc juste envoyer un papier ne signifie pas que c est enregistré voilà c est claire maintenand

Moi je les scane et je les conserve sur mon serveur (avec sauvegardes).
Si on envoi son exemplaire à la préfecture sans l'avoir photocopié on l'a dans l'os.

 une photocopie=sécurité