Homologation et accident

Hello amis motard,

Je possède une CBR125R que j'ai eu d'occasion, dessus l'ancien proprio (lequel je ne sais pas) à mis un LeoVince MAIS je sais même pas si c'est un vrai, quand je regarde les photos de ce pot j'ai l'impression qu'il y a toujours le logo dessus, moi bien que le design est exactement similaire j'ai pas le logo du pot.


Aussi je me pose la question je changement de pot et de sa ligne en cas d'accident, lassurance se défausse direct? Au même titre qu'un changement de levier et j'en passe.


Je flippe un peu comme je suis en tous risque je veux pas me faire avoir!


Et je ne sais pas ce qu'on peut modifier ou non, techniquement rien je pense m'enfin.


V

Hello à toi,

Ca fait partie des infos des fiches moto lorsqu'on passe le permis A2 (oui, j'ai craqué, j'ai passé le permis, mais comme j'ai toujours ma MT-125 je squatte toujours ici). En résumé, toute modification de l'échappement non prévue par le constructeur est illégale. Oui, même un pot homologué. Certains constructeurs proposent plusieurs pots lors de l'achat en neuf (par exemple Honda propose un Akra au lieu du pot Honda), dans ce cas là c'est qu'ils ont homologué l'ensemble (moto + pot) et c'est légal. Mais si c'est pas proposé par le constructeur, pas légal.

Ben oui, parce qu'avec un autre pot, tu vas modifier légèrement le nombre de décibels et la puissance de ta moto. Et ces infos sont écrites sur ta carte grise. Donc ta carte grise ne correspond plus à ta bécane, elle n'est plus valable, elle perd son homologation.

En cas d'accident, comme en cas de contrôle de police, ça sera toléré, au pire c'est 135€ d'amende si le flic est tatillon ... SAUF si tu rentres dans quelqu'un et que celui d'en face décide de faire appel à un expert, et là ton bonus risque de prendre un sacré coup.

Au passage, avec ta CBR de 13 chevaux, gagner un demi poney et des poussières c'est pas grave, avec une 15 chevaux si on change l'échappement ben c'est plus une 125 donc c'est conduite sans permis -> 1 an de tôle et 15 000€ d'amende. En théorie bien sûr, il y a beaucoup de tolérance pour les bécanes.

J'ai retrouvé la fiche, je cite:

Il est interdit de modifier sans autorisation ou homologtion un deux roues motorisé. Ceci lui fait perdre son homologation de base et « annule » sa carte grise. Sont principalement concernés des éléments du train roulant et des éléments moteur, consignés dans la Carte Grise.

• le dispositif d'échappement (le pot ou silencieux, mais également la ligne d'échappement).
  
  
• le type de transmission
  
  
• la cylindrée et le taux de compression
  
  
• le diamètre des roues
  
  
• l'adjonction d'un side-car implique la modification obligatoire du certificat d’immatriculation
  
  

T'as par contre le droit d'ajouter une bulle, des phares additionnels, des carénages, de la bagagerie et autres top case, des éléments de protection.

salut les amis

- si tu as un accident sans gravité avec juste un rétroviseur cassé chez ton "adversaire" ton assurance ne devrait pas faire de problème, en revanche si l'accident est grave avec des dommages corporels voire plus et que le coût d'une expertise est dérisoire par rapport au coût total de l'accident, je ne suis pas certain que des modifs même mineures jouent en ta faveur, le copain Copik assureur va passer et nous en dire plus...

  à la r'voyure
alain

Lors de mon accident(corporel et matériel) un expert a été missionné ,ma vanvan avait un pot devil une roue avant surdimensionnée, cela ne l'a pas déranger il m'a même demandé la facture ou un devis pour la roue avant car il ne le trouvait(prépa MFC Paris).
En trente ans de carrière aucun expert ne m'a signalé de modification sur les véhicules de mes assurés sauf une fois car mon assuré avait supprimé le frein avant

Vin dieu : Supprimer le frein avant !!!...L'inconscient...

Bon, un petit rappel des règles de l'assurance : le seul cas où l'assureur peut refuser d'accorder la garantie, c'est celui où la modification, quelle qu'elle soit, modifie la catégorie du véhicule au point que le permis de conduire du conducteur ne l'autorise plus à l'utiliser. 

Si ça n'est pas le cas, deux cas de figure : 

1) la modification n'apporte pas une augmentation du risque qui aurait justifié une surprime : la garantie joue, que la modification soit légale ou non.

2) la modification est telle que, s'il en avait eu connaissance, l'assureur aurait appliqué une surprime : dans ce cas, la garantie joue moyennant une règle proportionnelle de prime (indemnisation partielle correspondant au pourcentage que représente la prime perçue par rapport à celle qui aurait du l'être).

Dans tous les cas, il n'est pas permis de conditionner la couverture de la responsabilité civile à la responsabilité pénale pour refuser une garantie.

Après, le rôle de l'expert d'assurance se borne exclusivement à déterminer le montant du préjudice, il n'agit pas en tant qu'expert judiciaire, et un tel expert (judiciaire) ne peut être missionné que par le ministère public, pas par un particulier, fut-il assureur.

salut les amis

- et ce cas peut arriver si "l'affaire" va devant un tribunal... l'expert est souvent le même bonhomme, soit il agit pour les assurances soit il est mandaté...

   à la r'voyure
alain

Un France tout véhicule roulant n'a pas le droit d'être modifié en théorie, Ca s'applique aussi bien en 2 ou 4 roues sauf si monter constructeur et homologué mais si on applique la lois à la lettre, juste pour monter des jantes on devrait repasser en théorie l'homologation comme c'est pas d'origine. Après je n'est jamais vue ou entendu refuser une prise en charge par l'assurance pour une ligne d'échappement ou une paire de jantes sauf si le véhicule à était énormément modifier et prouver que c'était due à l'accident. Ils remboursent  souvent au prix des pièces constructeur

Babyboom a écrit:prouver que c'était due à l'accident. 

Il est possible que des modifications soient dues à un accident (genre fourche pliée, ou roue en 8 ), mais dans le cas qui nous préoccupe, il s'agirait plutôt de "l'accident du aux modifications" !   

Babyboom a écrit:Un France tout véhicule roulant n'a pas le droit d'être modifié en théorie

Ça, par contre, c'est faux, seules les caractéristiques ayant fait l'objet de la réception du modèle, qui sont celles figurant sur la carte grise, ne doivent pas être modifiées, pour le reste, tu fais ce que tu veux tant que les dites modifications ne présentent pas un danger pour les autres usagers (pense à virer le lance roquettes que tu as installé sous ton capot, ça, c'est interdit).

Quant à refuser une prise en charge par l'assurance (nullité de la garantie), ainsi que je l'expliquais plus haut, le seul motif que le code des assurances permet est le défaut de permis de conduire (article R 211-10 du code des assurances), pour tout le reste, l'assureur ne peut, au pire, qu'appliquer une règle proportionnelle de prime !

au moins c'est clair !!!

lolocomet33 a écrit: au moins c'est clair !!!

17 années d'assurance(1970 -> 1987, dont 15 en compagnie, deux en courtage, avec en tout, 10 en assurance auto), sanctionnées en1972 par un CAP d'assurance, puis, en 1976 par un Brevet professionnel d'assurance, avant de me reconvertir dans l'informatique en 1988, j'en ai encore quelques restes ! 

Pascal 77 a écrit:avant de me reconvertir dans l'informatique en 1988

un expert informatique qui n'arrive pas a poster une photo sur le forum    

Le domaine de l'informatique est très très très très vaste

k'pascale k'il ait aussi expere wikipedia

BALDO a écrit:

Pascal 77 a écrit:avant de me reconvertir dans l'informatique en 1988

un expert informatique qui n'arrive pas a poster une photo sur le forum    

Ça n'est pas que je n'y arrive pas, c'est que je refuse de stocker mes données sur un serveur dont je n'ai pas la maîtrise.