Equivalence et étranger
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bruno1963
BALDO
Alabasse 14
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Equivalence et étranger
boujou les amis (e)
- pour aider les frontaliers et/ou les grands voyageurs, pouvons nous dresser une liste des pays qui reconnaissent l'équivalence ou la formation de 7 h pour la circulation des 1/8 chez eux, je crois que la Belgique ouvre la liste
à la r'voyure
alain
- pour aider les frontaliers et/ou les grands voyageurs, pouvons nous dresser une liste des pays qui reconnaissent l'équivalence ou la formation de 7 h pour la circulation des 1/8 chez eux, je crois que la Belgique ouvre la liste
à la r'voyure
alain
Alabasse 14- Staff
- Moto : Yamaha DTMX 125; Honda XLV Varadero 125
Localisation : Caen Normandie
Re: Equivalence et étranger
la formation n'est pas un permis Européen... c'est une spécificité Française qui n'a aucune valeur en dehors du territoire...
après, certains pays voisins peuvent se montrer tolérants... reste à voir comment réagira l'assurance en cas d'accident...
après, certains pays voisins peuvent se montrer tolérants... reste à voir comment réagira l'assurance en cas d'accident...
Re: Equivalence et étranger
j avais cru lire , ou me renseigner pour la Belgique c est niet , le Luxembourg aussi , et qu il fallait sur le permis la mention ,a1 , enfin tout change tellement ,BALDO a écrit:la formation n'est pas un permis Européen... c'est une spécificité Française qui n'a aucune valeur en dehors du territoire...
après, certains pays voisins peuvent se montrer tolérants... reste à voir comment réagira l'assurance en cas d'accident...
bruno1963- Membre VIP, spécialiste custom
- Moto : honda shadow , suzuki smx ,kymco
Localisation : nord
Re: Equivalence et étranger
Bonjour,
Renseignements pris auprès de la maréchaussée Française.
A titre personnel, je n'ai pas eu recours à la formation, puisque titulaire d'un vieux permis" et ayant été assuré pour un 2 roue avant 2010... mon permis ne fait pas mention d'aucune information sur la circulation en 2 roues.
La particularité Française de formation ou autre n'est potentiellement pas vérifiable par un agent Belge par exemple.
Donc en résumé, un accord bilatéral (France/Belgique et c'est le cas pour tous les pays Européens) suffit pour que le titre soit reconnu avec les catégories valides en France.
La particularité Française de formation ou autre n'est potentiellement pas vérifiable par un agent Belge par exemple.
GO sur les côtes Belges dès les premiers beaux jours
Renseignements pris auprès de la maréchaussée Française.
A titre personnel, je n'ai pas eu recours à la formation, puisque titulaire d'un vieux permis" et ayant été assuré pour un 2 roue avant 2010... mon permis ne fait pas mention d'aucune information sur la circulation en 2 roues.
La particularité Française de formation ou autre n'est potentiellement pas vérifiable par un agent Belge par exemple.
Donc en résumé, un accord bilatéral (France/Belgique et c'est le cas pour tous les pays Européens) suffit pour que le titre soit reconnu avec les catégories valides en France.
La particularité Française de formation ou autre n'est potentiellement pas vérifiable par un agent Belge par exemple.
GO sur les côtes Belges dès les premiers beaux jours
dislence- En rodage
- Moto : YAMAHA XSR 125
Localisation : Lille
Re: Equivalence et étranger
boujou les amis
- l'assurance couvre les sinistres dans les pays mentionnés sur le recto de la feuille verte et si les états européens ont des accords comme le dit le copain dislence ce pourrait être bon
à la r'voyure
alain
- l'assurance couvre les sinistres dans les pays mentionnés sur le recto de la feuille verte et si les états européens ont des accords comme le dit le copain dislence ce pourrait être bon
à la r'voyure
alain
Alabasse 14- Staff
- Moto : Yamaha DTMX 125; Honda XLV Varadero 125
Localisation : Caen Normandie
Re: Equivalence et étranger
Je ne sais pas si c'est toujours d'actualité, mais..
3/ Réponse donnée au nom de la Commission de l' UE concernant conduite d'un deux-roues de moins de 125 cm3 avec un permis de la catégorie B.
Journal officiel n° C 155 E du 03/07/2003 p. 0116 - 0116
"La Commission attire l'attention sur sa Communication interprétative concernant la délivrance des permis de conduire dans la Communauté . Ladite Communication indique que la Belgique, l'Espagne, la France, l'Italie et l'Autriche accordent le droit de conduire un motocycle léger sous couvert d'un permis de la catégorie B, ainsi que les conditions précises sous lesquelles ce droit est accordé. Il convient de noter que, depuis la publication de ladite Communication, la Belgique a abrogé, le 1er septembre 2002, ce droit pour les nouveaux titulaires d'un permis de conduire de catégorie B.
La Commission n'entend pas prendre dans un avenir immédiat d'initiatives dans ce domaine."
https://www.motoservices.com/permis/precisions.htm
3/ Réponse donnée au nom de la Commission de l' UE concernant conduite d'un deux-roues de moins de 125 cm3 avec un permis de la catégorie B.
Journal officiel n° C 155 E du 03/07/2003 p. 0116 - 0116
"La Commission attire l'attention sur sa Communication interprétative concernant la délivrance des permis de conduire dans la Communauté . Ladite Communication indique que la Belgique, l'Espagne, la France, l'Italie et l'Autriche accordent le droit de conduire un motocycle léger sous couvert d'un permis de la catégorie B, ainsi que les conditions précises sous lesquelles ce droit est accordé. Il convient de noter que, depuis la publication de ladite Communication, la Belgique a abrogé, le 1er septembre 2002, ce droit pour les nouveaux titulaires d'un permis de conduire de catégorie B.
La Commission n'entend pas prendre dans un avenir immédiat d'initiatives dans ce domaine."
https://www.motoservices.com/permis/precisions.htm
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Roulez prudemment mais amusez-vous !
Il faut toujours terminer ce que l'on a co
https://hornet750.com/forum
Re: Equivalence et étranger
La non-verifiabilité est-elle valable pour le nouveau permis européen ?
Delair- Habitué
- Moto : Zontes 125 Scrambler
Localisation : Tout près de Clermont-Ferrand, dans le Puy-de-Dôme
Re: Equivalence et étranger
Alabasse 14 a écrit:boujou les amis
- l'assurance couvre les sinistres dans les pays mentionnés sur le recto de la feuille verte et si les états européens ont des accords comme le dit le copain dislence ce pourrait être bon
à la r'voyure
alain
ne prête pas attention aux imprimés types... relis plutôt les petites lignes de ton contrat d'assurance
permis B + formation = valable en France uniquement
Re: Equivalence et étranger
Delair a écrit:La non-verifiabilité est-elle valable pour le nouveau permis européen ?
l'outil de contrôle des FO, neogend ne donne accès qu'au fichier NATIONAL des permis de conduire
Re: Equivalence et étranger
Voici la raison de ma question :
wikipédia a écrit:Pour lutter contre la fraude, ce permis doit permettre d'assurer la sécurité, en introduisant une période de validité de dix à quinze années. Il se base sur un réseau d'information électronique européen.
Delair- Habitué
- Moto : Zontes 125 Scrambler
Localisation : Tout près de Clermont-Ferrand, dans le Puy-de-Dôme
Re: Equivalence et étranger
BALDO a écrit:Alabasse 14 a écrit:boujou les amis
- l'assurance couvre les sinistres dans les pays mentionnés sur le recto de la feuille verte et si les états européens ont des accords comme le dit le copain dislence ce pourrait être bon
à la r'voyure
alain
ne prête pas attention aux imprimés types... relis plutôt les petites lignes de ton contrat d'assurance
permis B + formation = valable en France uniquement
boujou les amis
- je tiens cette info de mon assurance à laquelle j'ai téléphoné ce matin, il s'agit bien de mon assurance et il se peut que d'autres compagnies que je ne connais pas fonctionnent autrement
à la r'voyure
alain
Alabasse 14- Staff
- Moto : Yamaha DTMX 125; Honda XLV Varadero 125
Localisation : Caen Normandie
Re: Equivalence et étranger
BALDO a écrit:Alabasse 14 a écrit:boujou les amis
- l'assurance couvre les sinistres dans les pays mentionnés sur le recto de la feuille verte et si les états européens ont des accords comme le dit le copain dislence ce pourrait être bon
à la r'voyure
alain
ne prête pas attention aux imprimés types... relis plutôt les petites lignes de ton contrat d'assurance
permis B + formation = valable en France uniquement
bruno1963- Membre VIP, spécialiste custom
- Moto : honda shadow , suzuki smx ,kymco
Localisation : nord
Re: Equivalence et étranger
- c'est certainement ça sauf que c'était une jeune femme en tous cas en vidéo il faisait chaud dans son bureau et son décolleté laissait deviner des avantages... avantageux, je vais la rappeler demain pour confirmation
à plus tard
alain
Alabasse 14- Staff
- Moto : Yamaha DTMX 125; Honda XLV Varadero 125
Localisation : Caen Normandie
Re: Equivalence et étranger
Cette page peut vous aider http://www.adoctra.com/lamoto/formulaires/permis_etranger.php
phifi- Membre en Or, Expert mécanique
- Moto : 240TDR 900TDM
Localisation : 33
Re: Equivalence et étranger
voila qui nous éclaircis , merci phifi , je suis content pour être un vieux , et d avoir le a1 , et me balader partout en europe
phifi a écrit:Cette page peut vous aider http://www.adoctra.com/lamoto/formulaires/permis_etranger.php
bruno1963- Membre VIP, spécialiste custom
- Moto : honda shadow , suzuki smx ,kymco
Localisation : nord
Re: Equivalence et étranger
Merci phifi pour ce rappel. A relire cette page, je saisis mieux le fait que je peux rouler en 125 dans pays sus-cités pratiquant la même reconnaissance chez eux.phifi a écrit:Cette page peut vous aider http://www.adoctra.com/lamoto/formulaires/permis_etranger.php
Après, l'assurance... C'est une autre histoire ! Jouera-t-elle son rôle sans difficulté ? Alabasse, il y a moyen de faire un long tête à tête plongeant.
@bruno: ton permis date d'avant 1980
Delair- Habitué
- Moto : Zontes 125 Scrambler
Localisation : Tout près de Clermont-Ferrand, dans le Puy-de-Dôme
Re: Equivalence et étranger
Cette phrase résume tout:
.Sur le plan légal tout simplement, l'équivalence ne fonctionne que pour le territoire national (article R221-8 du Code de la route). Il est donc interdit de se rendre au guidon d’une 125 dans un autre pays sans être titulaire d’un permis moto, sauf si ce pays, pratique, comme la France, le principe de l’équivalence (Espagne, Italie, Belgique, Autriche), dans le respect de leurs règles respectives.
phifi- Membre en Or, Expert mécanique
- Moto : 240TDR 900TDM
Localisation : 33
Re: Equivalence et étranger
merci l ami de me rappeler mon age
Delair a écrit:Merci phifi pour ce rappel. A relire cette page, je saisis mieux le fait que je peux rouler en 125 dans pays sus-cités pratiquant la même reconnaissance chez eux.phifi a écrit:Cette page peut vous aider http://www.adoctra.com/lamoto/formulaires/permis_etranger.php
Après, l'assurance... C'est une autre histoire ! Jouera-t-elle son rôle sans difficulté ? Alabasse, il y a moyen de faire un long tête à tête plongeant.
@bruno: ton permis date d'avant 1980
bruno1963- Membre VIP, spécialiste custom
- Moto : honda shadow , suzuki smx ,kymco
Localisation : nord
Delair- Habitué
- Moto : Zontes 125 Scrambler
Localisation : Tout près de Clermont-Ferrand, dans le Puy-de-Dôme
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