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Message par Doumé Jeu 04 Fév 2016, 23:39

Héh béh !!!!
Comme disent les anciens "roule ma poule" ouaiii
Si c'est inscrit sur ton permis  good

Doumé
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Message par Copik Ven 05 Fév 2016, 12:04

Condition et permis pour conduire une 125cc à partir du 01/01/2011

Depuis 1 mars 2004, l'ASSR est devenu obligatoire pour tous les jeunes nés à partir du 01/01/1988 et le permis de conduire probatoire a fait son apparition.
1.Tous les candidats au permis de conduire, tant moto que voiture, nés à partir du premier Janvier 1988 devront avoir au préalable obtenu l'attestation scolaire de sécurité routière (ASSR) de 2ème niveau pour pouvoir se présenter à l'examen du permis. Rappelons que l'ASSR est passé au cours de la scolarité de la 3ème.
2.Tous les nouveaux conducteurs (y compris ceux qui ont dû repasser leur permis) ont un capital de 6 points qui passe à 12 points après une période probatoire de 3 ans (ou 2 ans pour les conducteurs ayant suivi l'apprentissage anticipé de la conduite), si au cours de cette période, ils ne commettent aucune infraction avec retrait de points. Soulignons que ne sont concernés par le permis probatoire que les conducteurs qui obtiennent pour la première fois un permis de conduire à dater du 1er mars 2004 (Article L223-1 du code de la route)
Les différents types de permis de conduire pour deux roues
AM à partir de 14 ans pour tous ceux qui sont nés après le 1 janvier 1988 (1) Cyclomoteur = 2 roues à moteur ne dépassant pas 50 cm3 dont la vitesse est limitée à 45 km/h Article R 311-1 du code de la route

Permis A1 16 minimum Motocyclette légère (MTL) = 2 roues à moteur de plus de 50 cm3 dont la cylindrée n'excède pas 125 cm3 et la puissance 11 kilowatts (2) (15 ch) Article R 311-1 du code de la route

Permis A2

Permis A 

Permis B avec deux ans d'ancienneté
+ formation obligatoire de 7 heures à dater du 01/01/2011 20 ans Motocyclette légère (MTL) n'excédant pas 125 cm3 et la puissance de 11 KW (2) (15 ch)
Uniquement sur le territoire National Article R 311-1 du code de la route
1/ Rappelons que si l'on n'a pas deux ans de permis B et que l'on est pas en possession d'un permis A ou A2 ou A1, on ne peut conduire qu'un deux roues dont la cylindrée ne dépasse pas 50 cm3. Si l'on est né après le 31 décembre 1987, il devient indispensable d'être en possession du BSR pour piloter un 50 cm3.

2/ La possession d'un permis depuis moins de 5 ans dispense de repasser le code, l'épreuve théorique générale du code de la route (ETG) texte régissant l' ETG, pour le permis A La date à prendre en considération pour être dispensé de repasser l'épreuve de code n'est pas la date de passage du code mais la date à laquelle a été passé et réussi l'examen du permis de conduire.

3/ Quelques précisions complémentaires concernant le permis A1 et les motos de 125 cm3 de plus de 15 ch
Il est bon de savoir qu'une 125 cm3 peut être du genre MTT2 (c'est à dire disposer d'une puissance supérieure à 25 KW ou rapport Puissance/Poids supérieur à 0,16). C'est le cas de certaines 125 immatriculées du temps où les 125 cm3 n'étaient pas bridées (avant le 31 décembre 1984). De ce fait ces motos pouvaient avoir une puissance supérieure à 15 ch.
Sont autorisées à les piloter :
toute personne titulaire du permis B ( automobile ), obtenu avant le 1er mars 1980.
toute personne titulaire du permis A1 ( motocyclette légère ) obtenu avant le 1er janvier 1985
toute personne titulaire du permis A ( motocyclette) quelle que soit la date d'obtention
toute personne titulaire des permis A2 ou A3 (motocyclettes - de 400cc et + de 400cc ) obtenu entre le 1er mars 1980 et le 31 décembre1984.
Les 125 cm3 de plus de 15 ch mises en circulation après le 1er janvier 1985 requièrent donc obligatoirement le permis A ou A2 ou A3.  Aussi, n'achetez pas une 125 cm3 les yeux fermés au prétexte qu'il ne s'agit que d'une.....125.

Exemples de 125 de plus de 15 ch : Précisons que les motos de 125 cm3 de plus de 15 ch sont rares, on en compte 114 sur les 1524 motos répertoriées, et il s'agit très majoritairement de motos d'enduro à moteur 2 temps.

- La puissance maximale de la Yamaha 125 DTLC type 34Y est de 16.3 KW ( DIN ) et son poids à vide en ordre de marche est de 110kg
- La puissance maximale de la Yamaha RD 125 LC type 10 W est de 15.5 KW ( DIN ) et son poids à vide en ordre de marche est de 112kg
- La Honda CB125T appelée "Twin", type CB 125 T fait 17 ch.

Article R221-8 du code de la route

Le permis B Français (communément appelé permis voiture) et la conduite d'un deux roues de moins de 125cc en France et dans l' UE (Union Européenne des 25 états membres)
Le décret n°2010-1390 du 12 novembre 2010 portant sur "diverses mesures de sécurité routière, publié au Journal Officiel du 16 novembre 2010 modifie entres autres l'article R 221-8 du code de la route et impose à tout titulaire du permis de conduire B (permis voiture) à dater du 1 Janvier 2011 qui souhaite conduire pour la première fois "une motocyclette légère ou un véhicule à trois roues de plus de 50 cm3 (L5e) sur le territoire national (Français).

1/ D'être titulaire du permis B depuis 2 ans au minimum.
2/ De suivre une formation obligatoire de 7 heures à dater du 1 Janvier 2011

Rappelons que le terme motocyclette légère regroupe selon l'Article R311-1 du code de la route les motos et les scooters de 50 cm3 à 125 cm3 et que la catégorie L5e est constituée des véhicules à 3 roues de plus de 50 cm3 comme les MP3 LT.

Avant deux ans de permis B et sans cette formation de 7 heures, on ne peut donc conduire qu'un deux roues dont la cylindrée ne dépasse pas 50 cm3. Même la conduite d'une moto ou d'un scooter de 80 cm3 ou de 100 cm3 nécessite d'avoir au moins son permis voiture (permis B) depuis plus de 2 ans et d'avoir suivi la formation de 7 heures.

Le non respect de cette réglementation est passible d'une contravention de 135 € (4ème classe) et d'un retrait de trois points sur le permis... "L'immobilisation du véhicule pourra être prescrite et des peines complémentaires, comme la suspension du permis de conduire ou le suivi d'un stage de sensibilisation à la sécurité routière, pourra être prononcées par le juge", a précisé la Sécurité routière.

Le droit de conduire une moto ou un scooter d'une cylindrée ne dépassant pas 125 cm3 est cependant limité comme le précise le code de la route au territoire français (inclus les D.O.M). Ainsi, un français possesseur du seul permis B (permis voiture) depuis au moins 2 ans et ayant subi la formation de 7 heures ne peut se rendre à l'étranger au guidon de sa 125 cm3. Contrairement à ce que beaucoup gens croient ce droit prévu par notre code de la route ne s'étend pas à tous les états de l'Union Européenne (voir à ce sujet l'article R 221-8 du code de la route). Si cependant certains pays de l'UE tels l'Espagne, l'Italie et l'Autriche peuvent accorder ce même droit c'est avec des exigences qui peuvent différer d'un pays à l'autre. De ces textes de l'UE découlent qu'un français frontalier par exemple de l'Allemagne seulement titulaire du permis B ne peut piloter en Allemagne une moto ou un scooter ne dépassant pas 125 cm3 et sera en irrégularité vis vis des forces de police de ce pays. Un tel usage en cas d'accident ne serait cependant pas assimilé à une conduite sans permis avec toutes les conséquences fâcheuses que cela aurait pu entraîner si votre assureur vous a au préalable délivré une carte verte sur lequel est indiqué que vous êtes bien couvert pour le pays dans lequel vous vous rendez.



Quelques précisions complémentaires concernant les permis B , A1
Si vous êtes titulaire :
-Du permis B obtenu avant le 1er mars 1980 ou du permis A1 obtenu avant le 1er janvier 1985 (attention, permis obtenu par "Examen" et non par "Équivalence" du B). Il vous est possible de piloter une 125 de plus de 15 ch, à la condition que cette 125 cc ait été mise en circulation avant le 1er janvier 1985.
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Message par lolocomet33 Ven 05 Fév 2016, 14:11

Pour résumé voici un logigramme que je trouve bien pratique et qui devrait simplifiée les questions/réponses (exporté du blog allopneus)

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
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Message par Invité Ven 05 Fév 2016, 15:06

Sur mon permis c est marqué A1 dans la case correspondante , il n y a pas la mention équivalence, je me suis renseigné a l auto école , a mon assurance  et auprés d un copain qui est flic il m ont confirmé que j avais  bien le permis A1 pas besoin de formation ni d attestation , cela correspond au tableau  good héhé mdr
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Message par Doumé Ven 05 Fév 2016, 16:56

En tout cas celui qui a pondu ce tableau  Laughing good
C'est bien réalisé good good good
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Message par titilivier Ven 05 Fév 2016, 17:21

Sur mon permis j'ai
A -> Tricycles et quadricycles à moteur (t) EQU le 14/09/1993
A -> Motocyclettes légères (L) EQU le 14/09/1993 (AL 80cm3-75kmh.emb/cv auto)
B -> blabla EXA le 14/09/1993

Mais pas de A1
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Message par lolocomet33 Ven 05 Fév 2016, 18:18

titilivier a écrit:Sur mon permis j'ai
A -> Tricycles et quadricycles à moteur (t) EQU le 14/09/1993
A -> Motocyclettes légères (L) EQU le 14/09/1993 (AL 80cm3-75kmh.emb/cv auto)
B -> blabla EXA le 14/09/1993

Mais pas de A1
Relis bien le tableau pour savoir ce que tu dois faire Wink  Il est tres simple, ou tu dois passer la formation ou pas.
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Message par titilivier Ven 05 Fév 2016, 18:24

Merci, ma question était pour le A1 .De toute façon je suis assuré pour des 125 depuis le 11/05/2005. petit V
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Message par save44 Ven 05 Fév 2016, 18:28

j'ai passé mon permis B en 1988 sur lequel est tamponné le A1 et pourtant, d'après mon assureur et l'avis d'une moto école je dois passé cette formation.
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Message par Alabasse 14 Ven 05 Fév 2016, 18:30

salut les amis

- oui si tu n'as pas assuré une 125 avant 2011

petit V   à la r'voyure
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Message par save44 Ven 05 Fév 2016, 18:37

salut.non je n'ais pas assuré de 125 avant cette date. donc pour moi prise de rendez vous pour mes 7 heures de formation. good
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Message par laurent14 Ven 05 Fév 2016, 18:41

oui tu est obligé, bon courage good moi aussi j,ai mon permis depuit mars 1988 , par contre depuit octobre 2007 je roule en 125 et demain matin je vais cherchez mon attestation prouvant que je suis assuré depuit cette date, pour étre a jour
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Message par cerbère 85 Ven 05 Fév 2016, 19:11

Ah l'administration Française...   good Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué??? excellent enerved
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Message par CHC Ven 05 Fév 2016, 19:27

ben c est claire merci a tous je fini de regarder rocky creed bonne soirée
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Localisation : Cadolive 13

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Message par Roto16 Ven 05 Fév 2016, 23:25

salut
donc sur mon permis j'ai le A1 de validé sans restriction depuis 09/90 donc si je suis ton tableau lolocomet33 pas besoin de formation
Roto16
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Amateur
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Moto : Yamaha 125 TDR Lightburner 03/90 ex Honda XL125S 86
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