Une nouvelle taxe sur le bruit des motos

Salut,

Sérieux?

https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/0324A/AN/1268

De toute façon, le budget "initial" (sans tous ces amendements rajoutés) proposé par le gouvernement Barnier passera à coup de 49.3

La gauche déposera une motion de censure que le RN ne votera pas, car ils ne sont pas encore prêts à tenter de gouverner.

lio29 a écrit:Salut,

Sérieux?

https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/0324A/AN/1268

Disons que c'est tellement "pas clair" qu'on ne pige même pas s'il est question de taxer les véhicules NEUF, ou bien de vouloir taxer l'intégralité du parc des 2 et 3 roues
Et si oui on fait quoi, une taxe basée justement sur la valeur indiquée sur la carte grise, qui ne reflète pas vraiment le vraie bruit que fait le véhicule à haut régime, ou au contraire une taxe basée sur le vrais bruit que fait le véhicule a haut régime (et dans ce cas, ben il faut les mesurer TOUS)

a noter aussi que concernant les véhicules actuellement en circulation, çà revient aussi un peu a dire "le CT moto ne sert à RIEN" car finalement on s'est rendu compte que même en parfait état de marche, un 2 ou 3 roues motorisé est quand même trop bruyant.......DOMMAGE car c'est quand même l'argument numéro UN des "anti 2 roues" qui voulaient donc imposer le CT moto

du coup, il mettent la taxe et annulent le CT moto

Salut,

La "logique" voudrait que cette taxe soit sur les véhicules neufs mais c'est tellement tentant de me faire pour tous le parc roulant en ponctionnant cette taxe lors du CT moto mais comme celui est tous les 3 ans après la 5 ème année.

Imagines la thune que ça rapporterais !!!
L'occasion est sûrement trop bonne de encore se refaire la fraise sur une communauté d'usagers.
Mais si ils font ça,il faudra le faire pour les automobiles et les camions et tout autre véhicule à moteur.

Purée que ça va en faire des teufs avec l'argent des français....

tout est prétexte à nous ponctionner des sous !

BALDO a écrit:tout est prétexte à nous ponctionner des sous !

 taxe taxe , bientôt tu es bretons , normands , nordiste et autres tu auras une taxe   , la taxe sur le ct vas arrivé pas de fumée sans feu 

lio29 a écrit:Salut,

La "logique" voudrait que cette taxe soit sur les véhicules neufs mais c'est tellement tentant de me faire pour tous le parc roulant en ponctionnant cette taxe lors du CT moto mais comme celui est tous les 3 ans après la 5 ème année.

Imagines la thune que ça rapporterais !!!
L'occasion est sûrement trop bonne de encore se refaire la fraise sur une communauté d'usagers.
Mais si ils font ça,il faudra le faire pour les automobiles et les camions et tout autre véhicule à moteur.

Purée que ça va en faire des teufs avec l'argent des français....

boujou les amis  (e)

- nos élus vont bientôt inventer une taxe sur l'urine, il faudra payer avant d'aller faire pipi, ainsi les vieux atteints de gonflement de prostate paieront beaucoup et souvent, c'est connu les    sont riches, avec une pierre 2 coups  

  à la r'voyure
alain

Je crois même qu’il est question de mettre en place un impôt sur les activités sexuelles

S L C   (e)

- de ce côté les    sont plus à l'abri de taxes 

  à la r'voyure
alain

Alabasse 14 a écrit:S L C   (e)

- de ce côté les    sont plus à l'abri de taxes 

  à la r'voyure
alain

C’est pour ça que je suis « pour »

Salut,

Nouvel article :

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https://moto-station.com/moto-revue/non-classe/malus-bruit-le-nouveau-projet-de-loi-qui-cible-les-motos-et-les-scooters/681295

Sibemol a écrit:Je crois même qu’il est question de mettre en place un impôt sur les activités sexuelles

MAIS ILS VONT ME RUINER !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

( est ce que la masturbation sera aussi imposée ? )

Sibemol a écrit:Je crois même qu’il est question de mettre en place un impôt sur les activités sexuelles

Bon ça, je suis pas concerné donc ça va encore.

En lisant le dernier lien, on apprend donc que çà a été rejeté, mais il était bien question de "taxer" les motos NEUVES , tandis que tu peux continuer à t'acheter un pot non homologué, on te taxe pas, et comme manifestement on sait plus faire de contrôles avec sonomètre ...

Salut,

Sur le 1er lien, ça reste en "discuté" "valider".
Nul doute que si une association râle,ça va passer.

c'est bien l'intégralité du texte qui a été rejeté, pas cet amendement en particulier.
Il n'est pas exclus que ça revienne plus tard.

Sur le fond, ça ne me choque pas qu'il y ait une taxe sur la pollution sonore.
C'est un vrai problème de société, principalement dans les grandes villes mais pas que.
A titre perso, je suis assez sensible au bruit et trouver un logement pas très loin de la ville et pas bruyant a été une vraie difficulté.
Même les quartiers dit "calmes" de la ville ne le sont pas tant que ça à certains horaires de la journée.

Après, quand on regarde le montant de la taxe envisagée, elle rapporterait quoi : 30 à 50 euros par moto ?
Est-ce vraiment déterminant dans l'achat d'une moto ?
Est-ce que ça va vraiment rapporter beaucoup d'argent à l'état ?
Est-ce que la taxe empêchera de changer de pot pour un modèle plus bruyant ?
Est-ce qu'au final cette taxe a vraiment du sens ?

Je crois que la réponse à toutes ces questions est : non

Salut,

Il y a un manque de présence policière et de répression sur le terrain.c est flagrant.
Et il existe un arsenal juridique,encore faut il avoir l'endroit de l'utiliser.

Ben tout dépend de quel bruit on parle réellement.

Mais manifestement au delà de 77 dB il est question de taxer depuis 5 Euro jusqu'a 80 Euro mais pour CHAQUE dB de plus que 77 .

Vu le tableau, si la moto fait 90 dB c'est donc 20 Euro de taxe, par dB de plus que 77 . Donc 13 x 20 Euro donc 260 Euro de taxe.

Puisque c'est sensé n'ètre que sur l'achat d'une moto neuve, si on parle d'un gros cube a plus de 10 000 Euro, je pense que le gars aura les moyens de payer 260 Euro de Taxe............d'ailleurs il lui restera sans doute de l'argent pour se payer un pot "adaptable" car 90dB de bruit c'est trop minable .

Puisque certains pensent que çà pourrait ètre une taxe même pour les motos actuellement en circulation, et qu'il "suffirait" d'attendre que la moto passe le CT pour connaitre son bruit...........mais ensuite, autant aller voir encore plus loin, une taxe a VIE, ou bien tous les ans faut repayer la taxe


a noter que, perso, j'habite en haut d'une colline a environ 1 km a vol d'oiseau de l'autoroute. je l'entend "bien" quand même.

Cependant pour comparer, mon père avait aussi un petite maison dans un trou paumé a la Montagne...................ah en comparaison le CALME du SILENCE de la NATURE





MAIS NON, je rigole, a 50 mètre devant la maison coule un torrent, qui vu sa proximité est bien plus bruyant que l'autoroute

lio29 a écrit:Salut,

Il y a un manque de présence policière et de répression sur le terrain.c est flagrant.
Et il existe un arsenal juridique,encore faut il avoir l'endroit de l'utiliser.

Ce qui est marrant c'est qu'a une époque, les policiers et gendarmes SAVAIT faire des contrôles au sonomètres de motos...............et puis est arrivé Sarkozy, ministre de l'Intérieur de Chirac, qui a eut l'idée de la mise en place des "radars automatiques" pour que les gendarmes puissent se concentrer sur d'autres missions..........donc avoir manifestement MOINS de temps pour faire des contrôles au sonomètre que quand ils devaient en PERDRE a faire des contrôles de vitesses avec les "jumelles"

Salut,

Le problème étant que l'on prend encore le motard pour un riche .
260€ sur 10000€ ,c'est quand même une somme .
Autant que l'état se serve directement sur nos comptes dès qu'il y en a (ah ,c'est déjà le cas )

On peux éviter cette taxe ou au moins fortement la réduire - Y'a 68 Millions de Français pour 4.7 Millions de 2 roues, et une boite de 200 bouchons d'oreilles ne coute que 35€...

Salut,

CQFD!