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Connexionproblème carte grise.
4 participants
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problème carte grise.
par bullgod Mer 2 Jan - 15:49
Bonjour, il y a une semaine, j'ai récupérer une moto chez un pote. Les numero de serie sont propre, mais l'ancien proprio a toujourd la cg. Comment je pourais me demerder pour en refaire une.
Merci
Merci
bullgod- Amateur
- Moto : Yamaha WR 125R
Localisation : perigueux
Re: problème carte grise.
par Vara63 Mer 2 Jan - 16:00
Une seule solution 
récupérer la carte grise avec un certificat de cession signé du proprio 
récupérer la carte grise avec un certificat de cession signé du proprio 
Vara63- Habitué
- Moto : Varadero
Localisation : Chaudenay
Re: problème carte grise.
par Invité Mer 2 Jan - 17:15
, au moins la carte grise , apres les certificats de cession tu peux toujours les remplir toi meme .......... 
Invité- Invité
Re: problème carte grise.
par BALDO Mer 2 Jan - 18:06
et maintenant il te faut également le code de cession que l'ancien proprio doit fournir.
BALDO- Staff
- Moto : Honda CBX
Localisation : Gironde (33) -
Re: problème carte grise.
par bullgod Mer 2 Jan - 18:48
Ah merde... io y a pas un moyen de contourner toute cette parerasse?
bullgod- Amateur
- Moto : Yamaha WR 125R
Localisation : perigueux
Re: problème carte grise.
par Invité Mer 2 Jan - 18:51
C'est une idée ça .... permettre a tout le monde d'immatriculer le véhicule de son choix sans avoir à en justifier la propriétébullgod a écrit:Ah merde... io y a pas un moyen de contourner toute cette parerasse?
Dernière édition par British le Mer 2 Jan - 18:54, édité 1 fois
Invité- Invité
bullgod- Amateur
- Moto : Yamaha WR 125R
Localisation : perigueux
Re: problème carte grise.
par Invité Mer 2 Jan - 18:56
C'est chiant le formalisme, mais c'est pour la sécurité de tout un chacun.
Pourquoi ton pote n'a-t-il pas fait les choses dans les règles avec celui qui du coup est toujours propriétaire faute de preuve contraire ?
Pourquoi ton pote n'a-t-il pas fait les choses dans les règles avec celui qui du coup est toujours propriétaire faute de preuve contraire ?
Invité- Invité
Re: problème carte grise.
par pyc2025 Jeu 3 Jan - 13:21
Bon, rien n'empêche de contacter l'ancien propriétaire pour qu'il fasse générer un code de cession. Il a vachement intérêt a le faire : Il risque des soucis en cas d'accident grave ou d'infraction routière avec son ancienne moto.
pyc2025- Habitué
- Moto : Guzzi, Mondial HPS
Localisation : 76
Re: problème carte grise.
par BALDO Jeu 3 Jan - 14:33
sinon il faut passer par un pro agréé... eux n'ont pas besoin du code de cession mais il faut bien sur tous les autres documents (ancienne carte grise et certificat de cession)
BALDO- Staff
- Moto : Honda CBX
Localisation : Gironde (33) -
Re: problème carte grise.
par Invité Jeu 3 Jan - 19:31
Le code de cession n'est pas obligatoire non plus pour le particulier
Dans mon cas, le vendeur avait perdu son identifiant et ne parvenait pas a accéder a son espace ANTS. Les scans de la carte grise barrée et du certificat de cession m'ont suffit pour obtenir mon césame
Il n'y aura aucun moyen d'immatriculer la brêle sans avoir en sa possession la carte grise originale signée et datée à l'identique du certificat de cession. Et c'est très bien ainsi au demeurant.
Dans mon cas, le vendeur avait perdu son identifiant et ne parvenait pas a accéder a son espace ANTS. Les scans de la carte grise barrée et du certificat de cession m'ont suffit pour obtenir mon césame
Il n'y aura aucun moyen d'immatriculer la brêle sans avoir en sa possession la carte grise originale signée et datée à l'identique du certificat de cession. Et c'est très bien ainsi au demeurant.
Invité- Invité
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